Détails du plan

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Numéro de plan 105923 CLSR ON
Titre LOT 4-21-1 AND RIGHT-OF-WAY OVER LOT 4-21-1 CONCESSION 5 TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description PARCEL SURVEY
Arpenteur SEPPO MIKAEL RUUSKA (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2016-11-22
Date de l'enregistrement 2017-02-01
Numéro du projet 201414036

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 93455 CLSR ON UNDERLYING

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
105923CLSRON.PDF 3.81 Mo 2017-02-16 PDF

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