Détails du plan

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Numéro de plan 110037 CLSR ON
Titre FIELD NOTES OF SURVEY OF LOT 19-12, PLAN 56678 C.L.S.R. AND RIGHT OF WAY (ACCESS) AS SHOWN ON REGISTRATION NO. 088517, CONCESSION 5, SIX NATIONS INDIAN RESERVE NO. 40, TOWNSHIP OF TUSCARORA, PROVINCE OF ONTARIO (eng; CAN)
Description DIGITAL SUBMISSION
Arpenteur JOHN W. MUIR (1593)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2021-02-19
Date de l'enregistrement 2021-04-15
Numéro du projet 202014232

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 56678 CLSR ON

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110037CLSRON.pdf 1.15 Mo 2021-04-15 PDF

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