Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 3160R RSQ QC
Titre REGISTRATION PLAN OF LOTS 2-1 TO 2-4. (eng; CAN)
Description ART.:1995 15 169
Arpenteur BASTIEN, J. (1512)
Terre(s) du Canada KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 53765 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
3160RRSQQC.PDF 526.66 Ko 2021-06-14 PDF
rsq3160r.tif 44.69 Ko 2005-06-24 TIF

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