Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 4030R RSO ON
Titre LOTS 10-78-1 AND 10-78-2 (FORMERLY 10-78), CONCESSION C (eng; CAN)
Description
Arpenteur SURVEYOR GENERAL ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE KETTLE POINT NO. 44 (06193)
Première Nation CHIPPEWAS OF KETTLE AND STONY POINT
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 83193 CLSR ON
Numéro remplacé 3584 RSO ON PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
4030RRSOON.PDF 857.07 Ko 2017-05-31 PDF
rso4030r.tif 68.87 Ko 2005-06-24 TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.