Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	4086R RSO ON
Titre	LOTS 13-7 AND 13-8, CONCESSION 2 (13-4-1) (eng; CAN)
Description
Arpenteur	SURVEYOR GENERAL ()
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	92894 CLSR ON
Numéro remplacé	1316 RSO ON	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
4086RRSOON.PDF	822.56 Ko	2017-05-31	PDF
rso4086r.tif	62.56 Ko	2005-06-24	TIF