Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	4478R RSO ON
Titre	LOTS 14-5-1, 14-5-2 & 14-5-3 (FORMERLY 14-5), CONCESSION II, TWP OF TUSC. (eng; CAN)
Description
Arpenteur	HILL, J.L. ()
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	96474 CLSR ON
Numéro remplacé	56879 CLSR ON	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
4478RRSOON.PDF	854.51 Ko	2017-05-31	PDF
rso4478r.tif	47.17 Ko	2005-06-24	TIF