Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	4535R RSO ON
Titre	LOTS 13-3-1 TO 13-3-4 (FORMERLY 13-3), 13-9 AND 13-10 (FORMERLY 13-4-2), CONCESSION II (eng; CAN)
Description
Arpenteur	REGIONAL SURVEYOR (West)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	92894 CLSR ON
Numéro remplacé	1316 RSO ON	PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
4535RRSOON.PDF	994.40 Ko	2017-05-31	PDF
rso4535r.tif	130.88 Ko	2005-06-24	TIF