Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 460 RSQ QC
Titre PLAN OF SUBDIVISION OF ADMINISTRATIVE LOT 1-2. (eng; CAN)
Description
Arpenteur SANFAÇON, Y. (1243)
Terre(s) du Canada KANESATAKE LANDS (06095)
Première Nation MOHAWKS OF KANESATAKE
Date de l'arpentage 1980-11-01
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 53765 CLSR QC
Numéro remplacé 2178 LS QC ALL
Numéro remplacé 458 RSQ QC PARTIALLY

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq460.tif 38.50 Ko 2005-06-24 TIF
460RSQQC.PDF 1.36 Mo 2021-06-14 PDF

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