Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 4706R RSO ON
Titre LOTS 5-9 & 5-10 (FORMERLY 5-2-2), CON 6 & LOTS 5-11 & 5-12 (FORMERLY 5-8-1), CON 6, TWP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description
Arpenteur ACTING DEPUTY SURVEYOR GENERAL, EAST ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 111761 CLSR ON
Plan associé 93452 CLSR ON
Numéro remplacé 3117 RSO ON PARTIALLY

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
4706RRSOON.PDF 1.01 Mo 2017-05-31 PDF
rso4706r.tif 68.55 Ko 2005-06-24 TIF

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