Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 4981R RSQ QC
Titre PLAN D'ENREGISTREMENT ET NOTES D'ARPENTAGE LOTS 581-2-13, 581-7 ET 581-8. (eng; CAN)
Description PLAN D'ENRISTREMENT ET NOTES D'ARPENTAGE
Arpenteur PAGÉ, I. (1252)
Terre(s) du Canada RÉSERVE DE WÔLINAK NO 11 (06098)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES ABÉNAKIS DE WÔLINAK
Date de l'arpentage 2005-11-08
Date de l'enregistrement 2006-04-21
Numéro du projet 200504S41

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 68239 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB35698 CLSR QC
Numéro remplacé 2181 RSQ QC PARTIE
Numéro remplacé 2391R RSQ QC PARTIE
Numéro remplacé 2686R RSQ QC COMPLET

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rsq4981r.tif 202.79 Ko 2006-04-21 TIF
4981RRSQQC.PDF 3.47 Mo 2017-03-06 PDF

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