Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	5849R RSO ON
Titre	LOTS 1-11 AND 1-12 (FORMERLY 1-6-1), CONCESSION II (eng; CAN)
Description
Arpenteur	CONSOLI, G.V. (969)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	106976 CLSR ON	UNDERLYING
Plan associé	6923R RSO ON

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
5849RRSOON.PDF	838.75 Ko	2017-03-06	PDF
rso5849r.tif	41.57 Ko	2005-06-24	TIF