Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	60693 CLSR ON
Titre	*LANDS TO BE DISPOSED OF BY MTC (eng; CAN)
Description
Arpenteur	VAUGHAN, A.L. ()
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	1975-01-01
Date de l'enregistrement	2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Numéro alternatif	1471 LRO02 ON
Plan associé	101779 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
60693.tif	309.40 Ko	2013-02-08	TIF
60693CLSRON.PDF	5.09 Mo	2016-10-20	PDF