Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	6846R RSO ON
Titre	LOTS 12-20-1 AND 12-20-2 (FORMERLY 12-20) CONCESSION IV (eng; CAN)
Description
Arpenteur	STIRLING, R.D. (1466)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2006-02-28
Date de l'enregistrement	2006-03-10
Numéro du projet

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	4469R RSO ON
Plan associé	55514 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
6846RRSOON.PDF	1.01 Mo	2017-03-06	PDF
rso6846r.tif	53.80 Ko	2006-03-15	TIF