Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 7069R RSO ON
Titre LOTS 6-21, 6-22, 6-23, 6-24, 6-25, 6-26, 6-27, 6-28 AND 6-8 CONCESSION 4 (eng; CAN)
Description
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2004-11-26
Date de l'enregistrement 2007-03-30
Numéro du projet 200414090

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 55514 CLSR ON PARTIALLY UNDERLYING SURVEY
Plan associé 6342R RSO ON
Plan associé 84224 CLSR ON PARTIALLY UNDERLYING SURVEY
Numéro du carnet de note FB35977 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
rso7069r.tif 212.17 Ko 2007-04-02 TIF
7069RRSOON.PDF 3.45 Mo 2017-03-06 PDF

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