Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 78728 CLSR ON
Titre LOTS 10-1, 10-2, 10-3-1, 10-3-2, 10-4-1 & 10-4-2, CON 5, TUSCARORA TOWNSHIP (eng; CAN)
Description 1995 14 211 (ITEM 13-95 ONT.)
Arpenteur MORETON, P.G. ()
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 1996-01-19
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 1806 LRO2 ON
Plan associé 6852R RSO ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
78728.tif 214.98 Ko 2005-06-24 TIF
78728CLSRON.PDF 3.91 Mo 2016-11-29 PDF

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