Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 84234 CLSR ON
Titre LOTS 13-25, 13-26-2 & 13-26-3, CON. V, TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description PROJECT 1999-14-082
Arpenteur CONSOLI, G.V. (969)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2000-02-02
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif A515299 LRO2 ON
Plan associé 5971R RSO ON
Plan associé 78732 CLSR ON PARTIALLY UNDERLYING
Plan associé 84223 CLSR ON FIELD NOTES
Numéro remplacé 4385R RSO ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
84234CLSRON.PDF 2.42 Mo 2016-11-29 PDF
84234.tif 134.34 Ko 2005-06-24 TIF

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