Détails du plan

Détails

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Numéro de plan 85441 CLSR ON
Titre SURVEY OF LOTS 1-6, 1-7 & R/W OVER LOT 1-8, CONCESSION 1 (eng; CAN)
Description PROJECT 1999-14-116
Arpenteur CORMIER, D.J. ()
Terre(s) du Canada TYENDINAGA MOHAWK TERRITORY (06217)
Première Nation MOHAWKS OF THE BAY OF QUINTE FIRST NATION
Date de l'arpentage 2000-02-03
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 2500 LRO21 ONT
Plan associé 4629R RSO ON PARTIALLY REPLACED
Plan associé 51173 CLSR ON UNDERLYING PLAN
Numéro du carnet de note FB34680 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
85441.tif 192.95 Ko 2005-06-24 TIF
85441CLSRON.PDF 3.18 Mo 2016-11-29 PDF

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