Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 85444 CLSR ON
Titre SURVEY OF LOTS 26-13, 26-14 & R/W OVER LOT 26-15, CONCESSION A (eng; CAN)
Description
Arpenteur CORMIER, D.J. ()
Terre(s) du Canada TYENDINAGA MOHAWK TERRITORY (06217)
Première Nation MOHAWKS OF THE BAY OF QUINTE FIRST NATION
Date de l'arpentage 2000-03-05
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 2501 LRO21 ONT
Plan associé 2463 RSO ON PARTIALLY REPLACED
Plan associé 5180 CLSR ON UNDERLYING PLAN
Plan associé 6977-1R RSO ON
Numéro du carnet de note FB34683 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
85444.tif 169.66 Ko 2005-06-24 TIF
85444CLSRON.PDF 2.96 Mo 2016-11-29 PDF

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