Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 86015 CLSR ON
Titre SURVEY OF LOTS 11A-2-1, 11B-5-1 & 11B-5-2, CONCESSION 2 (eng; CAN)
Description PROJECT 2000-14-050
Arpenteur CORMIER, D.J. ()
Terre(s) du Canada TYENDINAGA MOHAWK TERRITORY (06217)
Première Nation MOHAWKS OF THE BAY OF QUINTE FIRST NATION
Date de l'arpentage 2001-02-28
Date de l'enregistrement 2002-11-01
Numéro du projet

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Numéro alternatif 2505 LRO21 ON
Plan associé 4488 CLSR ON UNDERLYING PLAN
Numéro du carnet de note FB34807 CLSR ON
Numéro remplacé 5162R RSO ON PARTIALLY REPLACED

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
86015.tif 177.70 Ko 2005-06-24 TIF
86015CLSRON.PDF 2.77 Mo 2016-11-29 PDF

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