Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 90823 CLSR ON
Titre LOTS 30D-3, 30E-1 & 30E-2 CONCESSION A (eng; CAN)
Description
Arpenteur SMITH, R.H. (1029)
Terre(s) du Canada TYENDINAGA MOHAWK TERRITORY (06217)
Première Nation MOHAWKS OF THE BAY OF QUINTE FIRST NATION
Date de l'arpentage 2006-01-06
Date de l'enregistrement 2006-01-24
Numéro du projet 2005-14-075

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 7018R RSO ON

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
90823CLSRON.PDF 1.87 Mo 2016-11-29 PDF
90823.tif 123.29 Ko 2006-01-31 TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.