Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	90980 CLSR ON
Titre	LOT 13E-3 CONCESSION A (eng; CAN)
Description
Arpenteur	MILLER, P.A. (1515)
Terre(s) du Canada	TYENDINAGA MOHAWK TERRITORY (06217)
Première Nation	MOHAWKS OF THE BAY OF QUINTE FIRST NATION
Date de l'arpentage	2005-09-09
Date de l'enregistrement	2006-03-20
Numéro du projet	200514068

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	7032R RSO ON

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
90980.tif	129.62 Ko	2006-03-21	TIF
90980CLSRON.PDF	2.39 Mo	2016-11-29	PDF