Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 90988 CLSR ON
Titre LOTS 20C-3 AND 20C-4 CONCESSION A (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur SMITH, R.H. (1029)
Terre(s) du Canada TYENDINAGA MOHAWK TERRITORY (06217)
Première Nation MOHAWKS OF THE BAY OF QUINTE FIRST NATION
Date de l'arpentage 2006-03-23
Date de l'enregistrement 2006-03-28
Numéro du projet 200514189

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 4673 CLSR ON UNDERLYING SURVEY
Plan associé 6437R RSO ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
90988.tif 46.50 Ko 2006-03-29 TIF
90988CLSRON.PDF 600.47 Ko 2016-11-29 PDF

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