Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	91330 CLSR ON
Titre	LOTS 4-10 AND 4-11, CONCESSION 6, TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description	REGISTRATION PLAN
Arpenteur	RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2006-03-20
Date de l'enregistrement	2006-07-17
Numéro du projet	200514197

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	3304 RSO ON
Plan associé	54562 CLSR ON	UNDERLYING SURVEY
Plan associé	94896 CLSR ON
Numéro du carnet de note	FB35757 CLSR ON	SURVEY REPORT AND SUPPLEMENTARY FIELD NOTES

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
91330CLSRON.PDF	2.06 Mo	2016-11-29	PDF
91330.tif	143.03 Ko	2006-07-19	TIF