Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 91409 CLSR ON
Titre LOTS 60-18, 60-19 AND RIGHT-OF-WAY OVER LOT 60-19, RIVER RANGE, TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2006-05-24
Date de l'enregistrement 2006-08-09
Numéro du projet 200514241

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 2065 RSO ON
Plan associé T183 CLSR ON UNDERLYING SURVEY
Numéro du carnet de note FB35777 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91409CLSRON.PDF 3.75 Mo 2016-11-29 PDF
91409.tif 138.86 Ko 2006-08-10 TIF

Ce document d'archive est sujet à la Licence du gouvernement ouvert - Canada.