Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	91728 CLSR ON
Titre	LOTS 14-7-1 AND 14-7-2 CONCESSION 2 (eng; CAN)
Description	REGISTRATION PLAN
Arpenteur	RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2006-05-03
Date de l'enregistrement	2006-11-09
Numéro du projet	200614005

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	56879 CLSR ON	UNDERLYING SURVEY
Numéro du carnet de note	FB35848 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
91728CLSRON.PDF	2.06 Mo	2016-11-29	PDF
91728.tif	123.07 Ko	2006-11-10	TIF