Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 91838 CLSR ON
Titre LOTS 9-7-1, 9-7-2 AND 9-7-3 CONCESSION 5 (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN
Arpenteur MUIR, J.W. (1593)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2006-05-20
Date de l'enregistrement 2006-12-06
Numéro du projet 200514237

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 3816 RSO ON
Plan associé T183 CLSR ON UNDERLYING SURVEY
Numéro du carnet de note FB35872 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91838CLSRON.PDF 2.04 Mo 2016-11-29 PDF
91838.tif 116.52 Ko 2006-12-08 TIF

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