Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 91960 CLSR ON
Titre LOTS 6-11-1 AND 6-11-2 CONCESSION 5 (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN & FN
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2006-03-01
Date de l'enregistrement 2007-01-16
Numéro du projet 200514196

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 100383 CLSR ON
Plan associé 599 RSO ON
Plan associé T183 CLSR ON UNDERLYING SURVEY
Numéro du carnet de note FB35905 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
91960CLSRON.PDF 2.18 Mo 2016-11-29 PDF
91960.tif 123.71 Ko 2007-01-16 TIF

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