Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 92246 CLSR ON
Titre LOTS 1-23-1, 1-23-2 AND 1-23-3 CONCESSION 3 (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN & FN
Arpenteur MUIR, J.W. (1593)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2007-01-22
Date de l'enregistrement 2007-03-30
Numéro du projet 200614181

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 91910 CLSR ON UNDERLYING SURVEY
Numéro du carnet de note FB35978 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
92246CLSRON.PDF 1.84 Mo 2016-11-29 PDF
92246.tif 97.79 Ko 2007-04-02 TIF

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