Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 92769 CLSR ON
Titre LOTS 7-1-1 AND 7-1-2 RIVER RANGE (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2007-06-22
Date de l'enregistrement 2007-08-28
Numéro du projet 200714034

Documents connexes

Documents connexes
Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 76465 CLSR ON UNDERLYING SURVEY
Numéro du carnet de note FB36120 CLSR ON SURVEY REPORT

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
92769.tif 111.61 Ko 2007-08-29 TIF
92769CLSRON.PDF 1.75 Mo 2016-11-29 PDF

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