Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 93265 CLSR ON
Titre LOTS 2-1-1, 2-1-2 AND 2-1-3 RIVER RANGE (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN & FN'S
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2005-02-10
Date de l'enregistrement 2007-11-20
Numéro du projet 200414124

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 55364 CLSR ON UNDERLYING SURVEY
Plan associé 93264 CLSR ON
Plan associé FB42036 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB36224 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
93265.tif 135.69 Ko 2007-11-22 TIF
93265CLSRON.PDF 2.28 Mo 2016-11-29 PDF

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