Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 93881 CLSR ON
Titre LOTS 30D-4-1, 30D-4-2 AND 30D-4-3 CONCESSION A (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur SMITH, R.H. (1029)
Terre(s) du Canada TYENDINAGA MOHAWK TERRITORY (06217)
Première Nation MOHAWKS OF THE BAY OF QUINTE FIRST NATION
Date de l'arpentage 2008-02-08
Date de l'enregistrement 2008-03-19
Numéro du projet 200714044

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 7018R RSO ON
Plan associé FB40557 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB36345 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
93881.tif 126.60 Ko 2008-03-19 TIF
93881CLSRON.PDF 1.96 Mo 2016-11-29 PDF

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