Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	94963 CLSR ON
Titre	LOTS 22-19-1 AND 22-19-2 CONCESSION 1 TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description	REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur	MUIR, J.W. (1593)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2008-04-15
Date de l'enregistrement	2008-10-17
Numéro du projet	200714133

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	92204 CLSR ON
Numéro du carnet de note	FB36640 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
94963CLSRON.PDF	1.84 Mo	2016-11-29	PDF
94963.tif	169.71 Ko	2008-10-20	TIF