Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 95192 CLSR QC
Titre PLAN DES LOTS 25-36 ET 25-37 ET DROIT DE PASSAGE SUR LE LOT 25-37 ET NOTES D'ARPENTAGE DES LOTS 25-36 ET 25-37, RANG A (eng; CAN)
Description PLAN D'ENREGISTREMENT - ARPENTAGE PARTIEL
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2008-11-24
Date de l'enregistrement 2008-12-24
Numéro du projet 200804098

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 95751 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB36742 CLSR CA
Numéro remplacé 4470R RSQ QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
95192.tif 107.10 Ko 2009-01-06 TIF
95192CLSRQC.PDF 2.61 Mo 2016-11-29 PDF

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