Détails du plan

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Détails du plan

Numéro de plan	95279 CLSR ON
Titre	LOTS 18-54 AND 18-55 AND RIGHT OF WAY OVER LOT 18-55 CONCESSION 2 TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description	REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur	MUIR, J.W. (1593)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2008-10-15
Date de l'enregistrement	2009-01-20
Numéro du projet	200714256

Documents connexes

Documents connexes

Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	7063R RSO ON
Plan associé	936 RSO ON
Numéro du carnet de note	FB36761 CLSR ON

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Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
95279CLSRON.PDF	1.89 Mo	2016-11-29	PDF
95279.tif	139.13 Ko	2009-01-20	TIF

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