Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 95559 CLSR ON
Titre LOTS 80-1 AND 80-2 RIVER RANGE TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2009-02-02
Date de l'enregistrement 2009-04-20
Numéro du projet 200714213

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 87896 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB36892 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
95559CLSRON.PDF 1.68 Mo 2016-11-29 PDF
95559.tif 99.26 Ko 2009-04-22 TIF

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