Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 96212 CLSR ON
Titre LOTS 52-1, 52-2, 52-3, 52-4 AND 52-5 RIVER RANGE TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - FULL SURVEY
Arpenteur CONSOLI, G.V. (969)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2008-10-15
Date de l'enregistrement 2009-10-23
Numéro du projet 200714123

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 270 LTS ON
Plan associé 5337R RSO ON
Plan associé T183 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB37877 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
96212CLSRON.PDF 4.51 Mo 2016-11-29 PDF
96212.tif 314.05 Ko 2009-10-28 TIF

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