Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 96622 CLSR QC
Titre PLAN AND FIELD NOTES OF SURVEY OF LOTS 60-8-1 TO 60-8-3, BLOCK G (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - FULL SURVEY
Arpenteur LAROCQUE, M (1743)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DE KAHNAWAKE NO 14 (06097)
Première Nation MOHAWKS OF KAHNAWÁ:KE
Date de l'arpentage 2009-11-18
Date de l'enregistrement 2010-03-05
Numéro du projet 200904075

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 81912 CLSR QC
Numéro du carnet de note FB38093 CLSR QC
Numéro remplacé 4816R RSQ QC PART

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
96622CLSRQC.PDF 3.85 Mo 2016-11-29 PDF
96622.tif 224.66 Ko 2010-03-08 TIF

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