Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 96654 CLSR ON
Titre LOTS 1-32, 1-33, 1-34 AND 1-35 CONCESSION 3 TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - FULL SURVEY
Arpenteur MUIR, J.W. (1593)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2009-11-13
Date de l'enregistrement 2010-03-12
Numéro du projet 200914020

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 3669 RSO ON
Plan associé 55777 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB38098 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
96654CLSRON.PDF 1.91 Mo 2016-11-29 PDF
96654.tif 145.74 Ko 2010-03-12 TIF

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