Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 96685 CLSR ON
Titre LOTS 1-27, 1-28 AND 1-29 CONCESSION 3 TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - FULL SURVEY
Arpenteur MUIR, J.W. (1593)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2009-12-11
Date de l'enregistrement 2010-03-19
Numéro du projet 200914019

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 2498 RSO ON
Plan associé 56880 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB38117 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
96685CLSRON.PDF 1.70 Mo 2016-11-29 PDF
96685.tif 115.40 Ko 2010-03-22 TIF

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