Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 97760 CLSR ON
Titre LOTS 65-2-1, 65-2-2, 65-2-3, 65-2-4, 65-2-5 AND 65-2-6 RIVER RANGE TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description REGISTARTION PLAN - FULL SURVEY
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2010-01-29
Date de l'enregistrement 2010-11-16
Numéro du projet 200914125

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 466 RSO ON
Plan associé 75840 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB38361 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
97760CLSRON.PDF 2.32 Mo 2016-11-29 PDF
97760.tif 138.71 Ko 2010-11-24 TIF

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