Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 98312 CLSR ON
Titre LOTS 18-57 AND 18-58 CONCESSION 3 TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2010-02-01
Date de l'enregistrement 2011-03-03
Numéro du projet 201014146

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 206 RSO ON
Plan associé 4444R RSO ON
Plan associé 56661 CLSR ON
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Numéro du carnet de note FB38529 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
98312CLSRON.PDF 1.87 Mo 2016-11-29 PDF
98312.tif 91.11 Ko 2011-03-04 TIF

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