Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 98346 CLSR ON
Titre LOTS 33G-1 AND 33G-2, CONCESSION A TOWNSHIP OF TYENDINAGA COUNTY OF HASTINGS (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur SMITH, K.R.D. (1810)
Terre(s) du Canada TYENDINAGA MOHAWK TERRITORY (06217)
Première Nation MOHAWKS OF THE BAY OF QUINTE FIRST NATION
Date de l'arpentage 2010-09-17
Date de l'enregistrement 2011-03-15
Numéro du projet 201014114

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 50400 CLSR ON
Plan associé 57144 CLSR ON
Plan associé 615 RSO ON
Plan associé FB35255 CLSR ON
Numéro du carnet de note FB38545 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
98346.tif 126.82 Ko 2011-03-21 TIF
98346CLSRON.PDF 1.90 Mo 2016-11-29 PDF

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