Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan	98662 CLSR ON
Titre	LOTS 10-10- AND 10-11 CONCESSION 4 TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description	REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur	MUIR, J.W. (1593)
Terre(s) du Canada	RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation	SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage	2011-02-23
Date de l'enregistrement	2011-06-08
Numéro du projet	201014133

Documents connexes
Type de document	Numéro connexe	Remarques
Plan associé	91730 CLSR ON
Numéro du carnet de note	FB38830 CLSR ON

Images de plan et/ou de carnets de note
Nom du fichier	Grandeur du fichier	Date de la dernière modification	Format du fichier
98662.tif	105.30 Ko	2011-06-14	TIF
98662CLSRON.PDF	1.82 Mo	2016-11-29	PDF