Détails du plan

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Numéro de plan FB38379 CLSR QC
Titre RAPPORTD D'ARPENTAGE ET NOTES D'ARPENTAGE SUPPLÉMENTAIRES DU LOT 87 DU RANG A RÉSERVE INDIENNE NO. 5 DE MASHTEUIATSH CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE LAC-SAINT-JEAN-OUEST PROVINCE DE QUÉBEC (fra; CAN)
Description
Arpenteur MORNEAU, Y. (1770)
Terre(s) du Canada MASHTEUIATSH (06101)
Première Nation PREMIÈRE NATION DES PEKUAKAMIULNUATSH
Date de l'arpentage 2010-09-21
Date de l'enregistrement 2010-11-25
Numéro du projet 201004077

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 97861 CLSR QC

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
FB38379CLSRQC.PDF 7.01 Mo 2017-01-17 PDF
fb38379.djvu 142.68 Ko 2010-12-03 DJV

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