Détails du plan

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Numéro de plan FB38889 CLSR ON
Titre SURVEY REPORT OF LOTS 20-6-1, 20-6-2 AND A RIGHT-OF-WAY OVER LOT 20-6-1 CONCESSION 1 SIX NATIONS INDIAN RESERVE NO. 40 TOWNSHIP OF TUSCARORA PROVINCE OF ONTARIO (eng; CAN)
Description FILED IN E.R.O.C. FIELD BOOK BINDER (VOLUME 6).
Arpenteur RUUSKA, S.M. (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2011-04-08
Date de l'enregistrement 2011-07-20
Numéro du projet 201114001

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 99046 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
fb38889.djvu 48.63 Ko 2011-07-22 DJV
FB38889CLSRON.PDF 3.66 Mo 2017-01-09 PDF

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