Détails du plan

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Numéro de plan FB39908 CLSR ON
Titre SURVEY REPORT OF THE SURVEY OF LOTS 3-20, 3-21 AND 3-22 CONCESSION 6 AND A RIGHT OF WAY OVER LOT 3-20 SIX NATIONS INDIAN RESERVE NO. 40 TOWNSHIP OF ONEIDA, PROVINCE OF ONTARIO (eng; CAN)
Description FILED IN E.R.O.C. FIELD BOOK BINDER (VOLUME 11).
Arpenteur MUIR, J.W. (1593)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2013-07-12
Date de l'enregistrement 2013-09-12
Numéro du projet 201314051

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 102216 CLSR ON

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FB39908CLSRON.PDF 3.71 Mo 2017-01-16 PDF
fb39908.djvu 48.96 Ko 2013-09-12 DJV

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