Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 104257 CLSR ON
Titre LOTS 21-15 AND 21-16 AND FIELD NOTES OF SURVEY CONCESSION 1 TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description REGISTRATION PLAN - PARTIAL SURVEY
Arpenteur JOHN W. MUIR (1593)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2014-12-05
Date de l'enregistrement 2015-06-30
Numéro du projet 201414166

Documents connexes

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 99304 CLSR ON UNDERLYING
Numéro du carnet de note FB40738 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
104257CLSRON.PDF 2.32 Mo 2016-12-01 PDF
104257clsron.tif 168.99 Ko 2015-07-02 TIF

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