Détails du plan

Détails

Détails du plan
Numéro de plan 104742 CLSR ON
Titre LOTS 1-30, 1-31, 1-32 AND RIGHT-OF-WAY OVER LOT 1-32 CONCESSION 3 TOWNSHIP OF TUSCARORA (eng; CAN)
Description PARCEL SURVEY
Arpenteur SEPPO MIKAEL RUUSKA (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2015-07-23
Date de l'enregistrement 2015-12-08
Numéro du projet 201514081

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 130 RSO ON UNDERLYING
Plan associé 56880 CLSR ON UNDERLYING
Plan associé 6972R RSO ON UNDERLYING AND ADJACENT
Numéro du carnet de note FB40938 CLSR ON

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
104742clsron.tif 146.49 Ko 2015-12-11 TIF
104742CLSRON.PDF 2.35 Mo 2016-11-30 PDF

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