Détails du plan

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Numéro de plan 105334 CLSR ON
Titre LOT 3-2-1 AND RIGHT-OF-WAY OVER LOT 3-2 (REMAINDER) CONCESSION 5 TOWNSHIP OF ONEIDA (eng; CAN)
Description PARCEL SURVEY
Arpenteur SEPPO MIKAEL RUUSKA (1171)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2015-09-21
Date de l'enregistrement 2016-06-01
Numéro du projet 201514090

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 54561 CLSR ON UNDERLYING

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Nom du fichier Grandeur du fichier Date de la dernière modification Format du fichier
105334CLSRON.PDF 4.46 Mo 2017-02-20 PDF

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