Détails du plan

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Numéro de plan 109623 CLSR ON
Titre FIELD NOTES OF SURVEY OF LOT 19-53, PLAN 92351 C.L.S.R., CONCESSION 4, SIX NATIONS INDIAN RESERVE NO. 40, TOWNSHIP OF TUSCARORA, PROVINCE OF ONTARIO (eng; CAN)
Description DIGITAL SUBMISSION
Arpenteur JOHN W. MUIR (1593)
Terre(s) du Canada RÉSERVE INDIENNE DES SIX NATIONS NO. 40 (06225)
Première Nation SIX NATIONS OF THE GRAND RIVER
Date de l'arpentage 2020-08-18
Date de l'enregistrement 2020-11-17
Numéro du projet 202014086

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Type de document Numéro connexe Remarques
Plan associé 92351 CLSR ON

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